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Archives de la nation, archives de l’assemblée : retour sur un « roman des origines ».

Item

Titre

Archives de la nation, archives de l’assemblée : retour sur un « roman des origines ».

Auteur

OGILVIE, Denise

Résumé

Résumé de l'article :
Le règlement pour l’Assemblée nationale constituante du 29 juillet 1789 prévoyait que l’Assemblée veillerait, avant la fin de sa session, « à la sûreté des titres et papiers nationaux » . Il organisait, pour la durée de la même session, des « archives » où devaient être rassemblés, sous la garde d’un « archiviste » élu parmi les députés, les futurs « titres et papiers nationaux ». Ces archives, composées de « toutes les pièces originales relatives aux opérations de l’Assemblée » , devaient faire l’objet, avant leur dépôt, de copies ou doubles originaux destinés à être conservés dans les bureaux du secrétariat de l’Assemblée et « rangés » avec les pièces d’administration auxquelles ils se rapportaient. Cette procédure contraignante et l’interprétation rigoureuse et offensive qu’en a immédiatement donnée l’archiviste élu par l’Assemblée, l’avocat Armand-Gaston Camus, député du Tiers, éclairent la nature du projet des constituants : préparer et transmettre la collection des titres garants du travail constitutionnel et législatif de l’Assemblée. Mais la loi du 12 septembre 1790, en formant ce dépôt avant la fin de la session de l’Assemblée sous le nom d’ « Archives nationales » , altéra la nature du projet et le maintint au sein de l’Assemblée.

Année

2008

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

B.E.C.

Numéro

2008, tome 166-1 (<i>De l’Ancien Régime à l’Empire : mutations de l’État, avatars des archives</i>), p. 145-162

Mot-clé

Archives parlementaires
Administration des archives

URL

DOI : https://doi.org/10.3406/bec.2008.464665
www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_2008_num_166_1_464665

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