Études de quelques causes civiles jugées à l'officialité de Rouen aux XVIIe et XVIIIe siècle. [Seine-Maritime].
Contenu
Titre
Études de quelques causes civiles jugées à l'officialité de Rouen aux XVIIe et XVIIIe siècle. [Seine-Maritime].
Edition
In : Béatrice FOURNIEL (sous la dir. de), <i>La justice dans les cités épiscopales, du Moyen âge à la fin de l’Ancien Régime</i>. Colloque organisé par le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques. Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François Champollion-GREJA (Albi). 17-18 octobre 2013). [541 p.].
Auteur
DOUNOT, Cyrille
Editeur
Toulouse, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse (Études d’histoire du droit et des idées politiques, n° 19)
Année
2014
Type
Article
Pages
P. 179-192
Mot-clé
Histoire de la justice
Causes civiles
Officialités
Rouen (Seine-Maritime)
Villes - Villages
Normandie
XVIIe, XVIIIe
Causes civiles
Officialités
Rouen (Seine-Maritime)
Villes - Villages
Normandie
XVIIe, XVIIIe