Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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L'arrêt du Conseil du 14 janvier 1744 sur les mines de charbon et son application dans le diocèse d'Alès. [Gard].

Contenu

Titre

L'arrêt du Conseil du 14 janvier 1744 sur les mines de charbon et son application dans le diocèse d'Alès. [Gard].

Edition

In : <i>Mines et mineurs en Languedoc-Roussillon et régions voisines, de l’Antiquité à nos jours</i>. Actes du 49e congrès de la fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon. Alès, 22 et 23 mai 1976. [334 p.].

Auteur

DELORMEAU, Charles

Editeur

Montpellier, Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon

Année

1977

Type

Article

Pages

P. 165-173

Mot-clé

Arrêts du Conseil du roi (14 janvier 1744)
Droit minier
Mines - Mineurs
Chabons - Charbonnages
Diocèses
Alès (Gard)
Villes - Villages
Languedoc
XVIIIe

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