La mise hors de la loi sous la Révolution française (1793 - an III). Une étude juridictionnelle et institutionnelle. [Ouvrage].
Contenu
Titre
La mise hors de la loi sous la Révolution française (1793 - an III). Une étude juridictionnelle et institutionnelle. [Ouvrage].
[Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier, 1991].
Résumé de l'ouvrage :
Voici une thèse enfin publiée sur un sujet particulièrement sensible pour l'histoire de France : celui de la répression politique sous la Terreur pendant la Révolution française.
La Mise hors de la loi, ici minutieusement enquêtée, est un ensemble de mesures qui du printemps 1793 à l'été 1794, pour l'essentiel, permit la répression de 22 000 citoyens devenus « Hors la loi » et la condamnation à mort de 13 000 d'entre eux.
Sur la base de volumineuses sources d'archives (plus de 80 dépôts d'archives ont été exploités), un bilan est tiré sur une répression, ici essentiellement locale. Dans une France encore mal connue hors de sa capitale, les ressorts de la Terreur judiciaire et d'un droit révolutionnaire d'exception frappent en dehors de la loi une masse de contre-révolutionnaires ou qualifiés comme tels : émigrés, prêtres réfractaires, opposants politiques, rebelles, émeutiers et tant d'autres.
Quelle est la part du droit dans la violence judiciaire ? Quel fut le rôle des juges dans cette histoire mortifère ? Quelles traces nous laissent pour l'avenir ces pratiques juridiques ?
Telles sont les questions auxquelles tente de répondre ce travail.
[Texte remanié d'une thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier, 1991].
Résumé de l'ouvrage :
Voici une thèse enfin publiée sur un sujet particulièrement sensible pour l'histoire de France : celui de la répression politique sous la Terreur pendant la Révolution française.
La Mise hors de la loi, ici minutieusement enquêtée, est un ensemble de mesures qui du printemps 1793 à l'été 1794, pour l'essentiel, permit la répression de 22 000 citoyens devenus « Hors la loi » et la condamnation à mort de 13 000 d'entre eux.
Sur la base de volumineuses sources d'archives (plus de 80 dépôts d'archives ont été exploités), un bilan est tiré sur une répression, ici essentiellement locale. Dans une France encore mal connue hors de sa capitale, les ressorts de la Terreur judiciaire et d'un droit révolutionnaire d'exception frappent en dehors de la loi une masse de contre-révolutionnaires ou qualifiés comme tels : émigrés, prêtres réfractaires, opposants politiques, rebelles, émeutiers et tant d'autres.
Quelle est la part du droit dans la violence judiciaire ? Quel fut le rôle des juges dans cette histoire mortifère ? Quelles traces nous laissent pour l'avenir ces pratiques juridiques ?
Telles sont les questions auxquelles tente de répondre ce travail.
Edition
[Texte remanié d'une thèse de doctorat, Droit, Montpellier : <i>La mise hors la loi sous la Révolution française (19 mars 1793-9 thermidor an II)</i>, 1991, 4 volumes dactylographiés].
Auteur
DE MARI, Éric
Editeur
Paris, L.G.D.J. (Collection <i>Thèses - Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain</i>, tome 30)
Année
2015
Type
Monographie
Pages
614 p.
Mot-clé
Mise hors la loi
Révolution française
Convention nationale
Émigrés - Émigration
Clergé réfractaire
Opposition politique
Émeutiers
Révolution française
Convention nationale
Émigrés - Émigration
Clergé réfractaire
Opposition politique
Émeutiers