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Les conseillers au Châtelet de Paris de la fin du XVIIIe siècle : étude d'histoire sociale. [Thèse].

Contenu

Titre

Les conseillers au Châtelet de Paris de la fin du XVIIIe siècle : étude d'histoire sociale. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1971].
Avant propos et introduction de la thèse :
L’objet de cette enquête n’est pas de présenter une institution : le Châtelet est seulement un cadre dans lequel nous avons pu envisager une certaine société robine et parisienne. L’étude, portant sur les deux cent dix conseillers qui ont figuré à ce tribunal durant les années 1661-1700, s’étend sur un siècle au moins, de 1640 à 1750 environ ; en effet, certains magistrats, en 1661, exercent leurs fonctions depuis longtemps, tandis que d’autres demeurent en charge bien au-delà de 1700 ; l’histoire des hommes ne se plie pas à un cadre chronologique rigoureux.

Le Châtelet étant une institution encore mal connue, il nous a semblé nécessaire de présenter rapidement ce tribunal sous l’Ancien Régime. À la fois siège d’une prévôté, d’un bailliage et d’un présidial, il est, à cet égard, un tribunal local ; mais d’importants privilèges étendent sa compétence à l’ensemble du royaume. L’année 1674 est ici essentielle ; elle voit la réunion au Châtelet de la plupart des justices parisiennes et la création d’un Nouveau Châtelet identique au précédent (deux sièges ne formant qu’un seul tribunal) ; en 1684-1685, les deux sièges sont réunis et le Châtelet reçoit son organisation définitive (jusqu’en 1771).
Le prévôt de Paris n’est que le chef théorique du Châtelet ; à sa tête, en réalité, sont placés des lieutenants (civil, criminel, particuliers et de police, à partir de 1667), secondés par les conseillers. Ils sont trente-quatre en 1674, puis soixante-huit jusqu’en 1685, le nombre des sièges ayant alors été ramené à cinquante-six. Outre les gens du roi, le juge auditeur, les commissaires examinateurs et les notaires, plusieurs centaines de personnes sont attachées à ce tribunal. Le travail est distribué entre un certain nombre de chambres, parc civil, chambre du présidial (à partir de 1685), chambre du conseil, chambre criminelle, chambre de police, etc.

Auteur

ROSSET, Philippe

Année

1971

Type

Thèse

Titre du périodique

Numéro

1971, p. 163-170

Mot-clé

Conseillers au Châtelet de Paris
Histoire sociale
Histoire de la justice
Magistrats - Magistrature
XVIIIe

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