Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Entre résistance et acculturation. La peine capitale à Genève durant la période française (1798-1813). [Suisse romande].

Contenu

Titre

Entre résistance et acculturation. La peine capitale à Genève durant la période française (1798-1813). [Suisse romande].

Auteur

MAUGUÉ, Ludovic

Résumé

Résumé :
S’inscrivant dans l’étude de la peine capitale à Genève durant l’époque moderne, cet article propose une analyse tant qualitative que quantitative de la pratique des juridictions criminelles du département du Léman. Il illustre en outre l’importance fondamentale que revêtent les quinze années d’annexion de Genève par la France, véritable lien entre l’arbitraire de la justice d’Ancien Régime et le libéralisme pénal et politique qui prévaut dans cette ville au XIXe siècle, un libéralisme qui doit beaucoup aux principes issus du nouveau paradigme pénal proposé par les constituants de 1791. Loin du regard péjoratif communément porté sur la « période française », l’annexion à la France est ici envisagée comme un facteur de modernisation aussi bien administratif que judiciaire. Ce nouvel éclairage a été rendu possible grâce au dépouillement, aussi bien à Genève qu’à Paris, d’un corpus de sources totalement inexploité à ce jour.

Année

2008

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

2008, volume 12, n° 2, p. 33-57

Mot-clé

Peine capitale
Peine de mort
Genève (Suisse romande)
Genève (Suisse romande)
Département du Léman
Tribunaux criminels départementaux
Révolution française
Cousulat
Premier empire

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