La pensée de François Gény.

Contenu

Titre

Edition

Actes du colloque international de l'Institut François Gény, Nancy-Metz, 21-22 octobre 2010.

Auteur

CACHARD, Olivier
LICARI, François-Xavier
LORMANT, François

Résumé

L’ouvrage « La pensée de François Gény » vient de paraître aux éditions Dalloz-Sirey. Il rassemble les contributions des spécialistes français et étrangers de François Gény et de jeunes chercheurs présentées lors du colloque sur la pensée de François Gény organisé les 20 et 21 octobre 2011 en Lorraine. Ce colloque se voulait à la fois une commémoration et un acte de naissance : célébration du cent-cinquantenaire de l’homme qui naquit le 17 décembre 1861 à Baccarat et s’éteignit le 16 décembre 1959 à Nancy, Il est aussi l’acte de naissance de l’Institut François Gény , où le trait d’union entre les thèmes et projets réside précisément dans une approche méthodologique du droit, qui transcende la division contemporaine du droit en de multiples branches et rameaux. Dans un première partie consacrée à François Gény et la doctrine, les auteurs présentent les grands aspects de la pensée de Gény, tant en France, en Europe (Allemagne) [Christian Baldus, « Les lectures de François Gény : la doctrine française et l’Ecole des Panedectes », pp. 37-48], au Japon [Nasamichi Nozawa, « L’influence de François Gény sur le droit civil au Japon », pp. 83-90], ou encore aux Etats-Unis [Olivier Moreateau, « La traduction de l’oeuvre de François Gény : méthode de traduction et sources doctrinales », pp. 69-82 ; François-Xavier Licari, « François Gény en Louisiane », pp. 91-110], laissant derrière lui une œuvre monumentale et moderne, au point que Philippe Malaurie n’hésite pas à écrire qu’ « Il est le juriste français le plus connu à l’étranger » [François Terré, « Rencontre avec François Gény », pp. 1-6], En effet, Gény marque l’histoire de la doctrine de son empreinte avec Méthode d’interprétation des sources du droit privé, puis Science et technique en droit privé positif, réalisant en quelque sorte l’aboutissement de la libre recherche scientifique [Olivier Cachard, « La libre recherche scientifique à son paroxysme : la jurisprudence arbitrale », pp. 57-68]. En rappelant les travaux des spécialistes des sciences, notamment du nancéien Henri Poincaré (auteur notamment de La science et l’hypothèse, 1902 ; La valeur de la science, 1905 ; Science et méthode, 1908), Gény se place dans la lignée des philosophes des sciences, pour démontrer la réussite naturelle et l’efficacité presque spontanée de la réflexion des professionnels s’exerçant sur l’objet même de leurs investigations techniques. Gény se lance alors, dans Science et technique, « dans une enquête, dirigée directement vers le centre du grand mystère du droit, par les voies combinées de la connaissance et de l’action ». Ainsi, « pour appliquer directement nos vues à l’objet de notre étude, il nous suffira, le plus souvent, de prendre le droit tel qu’il s’offre à nous dans les faits, pénétrant, régissant, modelant les actions humaines, et règnant sur les volontés, tantôt en la forme d’un précepte rigide, tantôt sous le couvert d’une pratique plus ou moins consciente, pour découvrir, dans sa structure et son fonctionnement même, le secret de sa vie », méthode parfois utilisée aujourd’hui encore [Pierre-Yves Gauthier, « L’actualité méthodologique de Science et technique », pp. 49-56].
La seconde partie est plus pratique, puisqu’elle évoque François Gény et le droit matériel. Les cimes sur lesquelles Gény conduit le lecteur ne doivent en effet pas faire oublier qu’il s’est penché sur la racine concrète des problèmes, en étudiant et annotant de nombreux arrêts. Outre les aspects propres au droit civil (responsabilité civile , cf. Nathalie Pierre, « François Gény et la responsabilité civile : le droit-science et le sens de l’histoire », pp. 153-172], droit d’auteur, cf. Patrick Tarroreau, « L’art culinaire et le droit d’auteur », pp. 191-200]), Gény apparaît comme également comme un arrêtiste en droit administratif [Laurent Seurot, « François Gény et le droit administratif. Le droit administratif vu par un civiliste au début du XXe siècle », pp. 201-214] en droit de la propriété intellectuelle [Jean-Luc Piotraut, « François Gény, arrêtiste en droit de la propriété intellectuelle », pp. 173-190], ou en droit privé général [Matthias Martin, « La conception du droit par Gény arrêtiste », pp. 113-124 ; Estelle Vagost, « François Gény et l’adaptation du droit aux périodes de crise », pp. 215-226].
Enfin, et c’est particulièrement sur ce point que l’ouvrage innove, François Gény a aussi une influence en Droit rural et forestier. Ainsi, loin des enceintes savantes de nos facultés de droit, il a mis en œuvre sa propre méthode au service de la gestion du patrimoine forestier familial. En effet, François Gény est originaire d’une famille lorraine propriétaire de parcelles forestières. Or, par l’application du droit des successions, le domaine forestier familial aurait eu vocation à être divisé en autant d’enfants nés à chaque génération. Ce morcellement aurait été d’autant plus notable que la famille Gény est une grande famille, avec plusieurs co-héritiers à chaque génération. Par conséquent, l’intérêt de François Gény pour le droit forestier était essentiellement d’ordre personnel et familial, ce qui explique pourquoi ses travaux en la matière sont demeurés plus confidentiels. Pourtant, Gény eut l’idée d’appliquer le droit de groupements de personnes, spécialement du droit des sociétés, afin de gérer le domaine forestier familial, situé notamment dans l’Argonne. Il est ainsi l’instigateur du « Grouprement forestier Gény GIE », afin d’éviter le morcellement de la forêt familiale en application des règles du droit patrimonial de la famille, et notamment du droit des successions. Gény a donc l’idée d’appliquer le droit de groupements de personnes, spécialement du droit des sociétés, afin de gérer le domaine forestier familial, situé notamment dans l’Argonne [Christine Lebel, « François Gény : juriste et propriétaire forestier », pp. 139-152].
Cette préoccupation le conduit encore à étudier les questions de droit forestier, avec la même attention que d’autres branches du droit. Il ne pouvait en être autrement, puisque notre ancien duché est particulièrement boisé et nécessite de fréquentes interventions pour la mise en œuvre et/ou le respect des droits forestiers et ruraux. Au travers de l’étude de quelques cas particuliers intéressants des questions de droit rural et de droit forestier: nous voyons que l’éminent juriste utilise ici encore la libre recherche scientifique et son expérience de la pratique forestière, pour affiner sa réflexion et imposer au droit une méthode de lecture souple des faits, lui permettant de s’appliquer au mieux aux cas en l’espèce [François Lormant, « François Gény et le Droit rural et forestier », pp. 125-138].