Une histoire de la justice douanière. L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime. [Gironde].
Contenu
Titre
Une histoire de la justice douanière. L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime. [Gironde].
Edition
[Texte remanié d'une thèse d'histoire du Droit, Université Montesquieu - Bordeaux IV, <i>La juridiction des traites de Bordeaux (1691-1790)</i>, 2001.
Auteur
EVAN-DELBREL, Sophie
Résumé
4° de couverture :
Qui ne songe au régime douanier de l'ancienne France en l'associant à un sentiment d'injustice ? Le rejet de la fiscalité n'est-il pas le fruit du comportement des fermiers généraux et de « leur cohorte affreuse » ? Notre mémoire collective conserve, encore aujourd'hui, les traces du réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de l'Ancien Régime. Pourtant dès cette époque, la fiscalité indirecte fait l'objet d'un encadrement juridique précis. Le droit complexifié induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d'autant moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère unifiés.
Ainsi dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur d'exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville connaît un développement sans précédent au XVIIIe siècle. Le dynamisme de l'économie bordelaise influe sur l'activité de la justice douanière et lui confère un caractère particulièrement vivant. À l'opposé de la cour des aides, compétente en appel, la juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque d'une volonté supérieure de rationalisation du système douanier; En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre l'évolution des modes de régulation des conflits, de même que certaines spécificités durables du droit fiscal.
Qui ne songe au régime douanier de l'ancienne France en l'associant à un sentiment d'injustice ? Le rejet de la fiscalité n'est-il pas le fruit du comportement des fermiers généraux et de « leur cohorte affreuse » ? Notre mémoire collective conserve, encore aujourd'hui, les traces du réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de l'Ancien Régime. Pourtant dès cette époque, la fiscalité indirecte fait l'objet d'un encadrement juridique précis. Le droit complexifié induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d'autant moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère unifiés.
Ainsi dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur d'exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville connaît un développement sans précédent au XVIIIe siècle. Le dynamisme de l'économie bordelaise influe sur l'activité de la justice douanière et lui confère un caractère particulièrement vivant. À l'opposé de la cour des aides, compétente en appel, la juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque d'une volonté supérieure de rationalisation du système douanier; En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre l'évolution des modes de régulation des conflits, de même que certaines spécificités durables du droit fiscal.
Editeur
Limoges, Pulim
Année
2012
Type
Monographie
Pages
380 p.
Mot-clé
Justice douanière
Juridiction des traites
Auxiliaires de justice
Bordeaux (Gironde)
Droit fiscal
Ferme générale
Fermiers généraux
Usages douaniers
Cour des Aides de Bordeaux
Guyenne
Droits de douane
Finances publiques
Juridiction des traites
Auxiliaires de justice
Bordeaux (Gironde)
Droit fiscal
Ferme générale
Fermiers généraux
Usages douaniers
Cour des Aides de Bordeaux
Guyenne
Droits de douane
Finances publiques