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Une histoire de la justice douanière. L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime. [Gironde].

Item

Titre

Une histoire de la justice douanière. L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime. [Gironde].

Edition

[Texte remanié d'une thèse d'histoire du Droit, Université Montesquieu - Bordeaux IV, <i>La juridiction des traites de Bordeaux (1691-1790)</i>, 2001.

Auteur

EVAN-DELBREL, Sophie

Résumé

4° de couverture :
Qui ne songe au régime douanier de l'ancienne France en l'associant à un sentiment d'injustice ? Le rejet de la fiscalité n'est-il pas le fruit du comportement des fermiers généraux et de « leur cohorte affreuse » ? Notre mémoire collective conserve, encore aujourd'hui, les traces du réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de l'Ancien Régime. Pourtant dès cette époque, la fiscalité indirecte fait l'objet d'un encadrement juridique précis. Le droit complexifié induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d'autant moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère unifiés.
Ainsi dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur d'exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville connaît un développement sans précédent au XVIIIe siècle. Le dynamisme de l'économie bordelaise influe sur l'activité de la justice douanière et lui confère un caractère particulièrement vivant. À l'opposé de la cour des aides, compétente en appel, la juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque d'une volonté supérieure de rationalisation du système douanier; En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre l'évolution des modes de régulation des conflits, de même que certaines spécificités durables du droit fiscal.

Editeur

Limoges, Pulim

Année

2012

Type

Monographie

Pages

380 p.

Mot-clé

Justice douanière
Juridiction des traites
Auxiliaires de justice
Bordeaux (Gironde)
Droit fiscal
Ferme générale
Fermiers généraux
Usages douaniers
Cour des Aides de Bordeaux
Guyenne
Droits de douane
Finances publiques

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