Forêts, seigneurs et communautés du dernier siècle de l'Ancien Régime : La mise en œuvre du droit de triage dans la subdélégation d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), au dernier siècle de l'Ancien Régime.
Contenu
Titre
Forêts, seigneurs et communautés du dernier siècle de l'Ancien Régime : La mise en œuvre du droit de triage dans la subdélégation d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), au dernier siècle de l'Ancien Régime.
Edition
Dijon, mémoire de DES d'histoire du droit, 1973. [Dactylographié]. [B.U. Dijon : 191.801]. [« Par le droit de triage, le seigneur pouvait se faire concéser en propore le tirs des bois de la communauté ».
Auteur
BLOCAILLE, M.
Année
1973
Type
Mémoires
Mot-clé
Communautés rurales
Droits d'usages forestiers
Seigneurs - Seigneuries
Droits seigneuriaux
Bourgogne
XVIIIe
Triages
Is-sur-Tille (Côte-d'Or)
Subdélégations
Villes - Villages
XVIIIe
Droits d'usages forestiers
Seigneurs - Seigneuries
Droits seigneuriaux
Bourgogne
XVIIIe
Triages
Is-sur-Tille (Côte-d'Or)
Subdélégations
Villes - Villages
XVIIIe