Les frais de justice au XIXe siècle.
Contenu
Titre
Les frais de justice au XIXe siècle.
Auteur
CRESPIN, Hélène
Résumé
Quatrième de couverture :
Coût, lenteur et complexité de la procédure sont les reproches faits à la justice au XIXe siècle comme aujourd'hui. Les frais, distincts du coût de la justice, sont au coeur du débat. Composés d'impôts judiciaires - droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et décimes - et des rémunérations des hommes de loi, ils sont révélateurs de l'évolution et de la volonté de réforme de la justice. L'apport de la Révolution - la gratuité de la justice - consiste seulement à l'élimination des épices, honoraires des magistrats, devenus fonctionnaires publics. La recherche d'un équilibre entre les dépens et l'enjeu financier d'un procès ainsi que des solutions pour rendre le service de la justice accessible aux plus démunis apparaissent à travers les textes de loi, surtout celui instituant l'assistance judiciaire, mais jamais l'existence des frais n'est véritablement remise en cause.
Coût, lenteur et complexité de la procédure sont les reproches faits à la justice au XIXe siècle comme aujourd'hui. Les frais, distincts du coût de la justice, sont au coeur du débat. Composés d'impôts judiciaires - droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et décimes - et des rémunérations des hommes de loi, ils sont révélateurs de l'évolution et de la volonté de réforme de la justice. L'apport de la Révolution - la gratuité de la justice - consiste seulement à l'élimination des épices, honoraires des magistrats, devenus fonctionnaires publics. La recherche d'un équilibre entre les dépens et l'enjeu financier d'un procès ainsi que des solutions pour rendre le service de la justice accessible aux plus démunis apparaissent à travers les textes de loi, surtout celui instituant l'assistance judiciaire, mais jamais l'existence des frais n'est véritablement remise en cause.
Editeur
Paris, L.G.D.J., Travaux et recherches Panthéon-Assas Paris II, Histoire du droit
Année
1995
Type
Monographie
Pages
184 p.
Mot-clé
Histoire de la justice
Frais de justice
Frais de justice