Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Bois et forêts dans la coutume de Nivernais. La critique de Guy Coquille.

Contenu

Titre

Bois et forêts dans la coutume de Nivernais. La critique de Guy Coquille.

Auteur

GAY, Jean

Résumé

Résumé :
« Au XVIe siècle, les bois et forêts constituent en Nivernais des éléments importants de l'économie provinciale. Aussi, la coutume générale du duché leur consacrait un chapitre spécial ; Guy Coquille le commentera dans ses divers travaux. La coutume définit les bois de « garenne, défense et garde » et souligne le rôle du pouvoir seigneurial : les intérêts des habitants et des seigneurs sont précisés : le mort-bois et le bois mort font l'objet de dispositions favorables aux usagers : le droit de paisson, la faculté de vendre les produits du sol sont décrits avec précision ; ils sont assortis de peines pécuniaires et la justice peut intervenir. D'autres chapitres de la coutume de Nivernais contiennent des dispositions relatives aussi aux bois et forêts ; ainsi en va-t-il du douaire, de l'assiette de rente, voire du fief de bordelage, de la vaine pâture. Guy Coquille examine la portés de ces dispositions et précise les modalités d'application de la plupart en comparatiste ; mais parfois critique, il déplore certaines d'entre elles et souhaite leur aménagement. »

Année

2010

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

2010, t. 67, p. 49-57

Mot-clé

Eaux et Forêts
Gestion et exploitation forestière
Coutumes de Nivernais
Guy Coquille
XVIe, XVIIe
Mort-bois
Bois mort
Glandée - Paisson
Douaire
Fief de bordelage
Vaine pâture
Droits d'usages forestiers
Législation forestière

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