Les vicissitudes de l'enregistrement des usances locales de Bretagne lors de la rédaction officielle de la Coutume de 1580.
Contenu
Titre
Les vicissitudes de l'enregistrement des usances locales de Bretagne lors de la rédaction officielle de la Coutume de 1580.
Auteur
BREJON DE LAVERGNEE, Jacques
Résumé
La réformation de la Coutume de Bretagne, ordonnée par lettres patentes de Henri III le 12 mai 1575, ne s'opéra qu'à la session des Etats réunis à Ploërmel en octobre 1580. Elle avait été précédée dès 1568 d'un information sur les usances locales, privilèges et libertés de la Bretagne, ordonnée par Charles IX. Une des pierres d'achoppement de la nouvelle rédaction de la coutume fut précisément la mise au point des usances locales, seules celles de Rennes, Nantes, Vannes et Goëllo furent jointes au procès-verbal officiel de la coutume; assez curieusement les usements du domaine congéable et du convenant, pourtant très répandus en Basse-Bretagne, et dont les cahiers furent présentés aux Commissaires, ne firent pas l'objet d'une rédaction officielle.
Année
1977
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
R.H.D.
Numéro
1977, p. 559-578
Mot-clé
Coutume de Bretagne
Réformation de la coutume
Rédaction des coutumes
Usances
Usements
Usages locaux
Bretagne
XVIe
Réformation de la coutume
Rédaction des coutumes
Usances
Usements
Usages locaux
Bretagne
XVIe