Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les usages locaux de la Côte-d'Or ; suivis de la nomenclature des communes et hameaux du département, avec l'indication de l'ancienne coutume observée dans chacun d'eux et ses mesures agraires locales.

  PERRENET, Pierre, 2004

• Usages locaux publiés à la demande du Conseil général du département, délibération du 10 avril 1907 du Conseil général. [Basses-Alpes, Alpes-de-Haute-Provence].

  Ouvrage collectif, 1907

• Codification des usages locaux à caractère agricole du département de l'Aude.

  Ouvrage collectif, 1941

• Levie et son territoire - Familles, propriétés, transmissions culturelles. [Corse du Sud].

  GRAZIANI, Antoine-Marie, 2017

• Spécificité territoriale et petits arrangements avec la loi : la place des usages locaux dans l'entretien de la rivière (XIXe-XXe siècle).

  LE LAY, Yves, 2008

• Chambre d'agriculture (Var). <i>Codification des usages locaux à caractère agricole</i>.

  Ouvrage collectif, 1963

• Chambre d'agriculture (Alpes-Maritimes), <i>Usages locaux à caractère agricole</i>.

  Ouvrage collectif., 1962

• Chambre d'agriculture de la Drôme : <i>Recueil des usages locaux à caractère agricole : article 24 de la loi du 3 janvier 1924</i>.

  Ouvrage collectif, 1942

• Corse. Codification des usages locaux à caractère agricole.

  Ouvrage collectif, 1940

• Département de l'Ardèche. Arrondissement de Largentière. Usages locaux : recueil et commentaire.

  ALDEBERT, H., 1936

• Département des Bouches-du-Rhône. Usages locaux à caractère agricole codifiés par la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône (loi du 3 janvier 1924, article 24).

  Ouvrage collectif, 1936

• Préfecture de l'Ain. Chambre d'agriculture. <i>Les usages locaux à caractère agricole : établis en exécution de l'article 24 de la loi du 3 janvier 1924. approuvé par le Conseil général dans sa séance du 13 mai 1936</i>.

  Ouvrage collectif, 1936

• Nos usages locaux à Grenoble et dans tous les cantons de l'Isère. Manuel pratique des questions usuelles, troisième édition revue, mise à jour et très augmentées.

  ROUSSET, Henri, 1924

• Usages locaux du canton de Montélimar. [Drôme].

  BOULOUMOIS E., 2000

• Les usages locaux de l'arrondissement d'Orange et en général de la région en matière civile et commerciale. [Vaucluse].

  MOSSÉ, Raphaël, 1913

• Département des Basse-Alpes. Recueil des usages locaux de l'arrondissement de Digne, publié sur le demande du Conseil général. [Alpes-de-Haute-Provence].

  Ouvrage collectif, 2018

• Les status de la ville de Nice au XIIIe siècle. [Alpes-Maritimes]

  RAYNAUD, Edmond, 1905

• Usages et règlements locaux des cantons Nord et Sud de Crest, contrôlés, recueillis et révisés par des commission nommées par arrêtés de M. le préfet de la Drôme des 12 août 1899 et 12 juin 1900.

  Ouvrage collectif, 1901

• Les usages de Nice en matière civile et commerciale. [Alpes-Maritimes]. [3e édition].

  MAYRARGUE, Georges, 1908

• Usages et progrès. [Usages locaux : Ardèche, Hérault].

  TARDE, Hélène de, 1989

• Les usages locaux en France : genèse et actualité. Rapport au conseil de la recherche du Ministère de la Justice.

  ASSIER-ANDRIEU, Louis (sous la dir. de), 1989

• Usages et règlements locaux de la ville et du territoire d'Avignon, constatés, recueillis et commentés par V.-E. Benoit, quatrième édition, remaniée et mise en harmonie avec le nouveau Code rural et augmentée d'une table analytique des matières.

  BENOIT, V.-E., 2018

• Bibliographie des usages locaux imprimés.

  STEIN, Henri, 1907

• Usages locaux des quatre arrondissements d'Eure-et-Loir : Chartres, Châteaudun, Dreux et Nogent-le-Rotrou. Rédaction de 1892.

  WATRIN, Hyacinthe, 1893

• Usages locaux du département de la Nièvre, suivis du règlement sur le régime des eaux en Nivernais dressé en 1580 par Me Jean Bodin, commissaire du roi.

  BODIN, Jean, 1896