Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Remarques sur la récidive en Roussillon au XVIIIe siècle.

DURAND, Bernard

La récidive est un problème rarement abordé en histoire du droit pénal ou qui ne l'est que sous son seul aspect de circonstance aggravante. En nous appuyant sur la jurisprudence du conseil souverain de Roussillon, nous présentons ici quelques observations qui ne sont que les premiers résultats d'une recherche plus générale sur la pluralité d'infractions. La relative confusion qui règne entre les notions de récidive et de réitération favorise en Roussillon une généreuse prise en compte des antécédents du délinquant. Ceux-ci ne sont pas seulement une cause d'aggravation de la peine à des conditions et selon des techniques juridiques variables : cumul juridique ou aggravation progressive. Ce sont aussi des indices de "dangerosité" permettant de décider de "l'élimination" avec tous les dangers que cela implique dans un système dominé par les juges.

1985

Article

Revue du droit français et étranger

R.H.D.

1985, p. 39-56

Récidive, Récidiviste
Pluralité d'infractions
Circonstance aggravante
Droit pénal
Histoire du droit pénal
Conseil souverain du Roussillon
Roussillon
XVIIIe