Le jury militaire sous la Révolution. Un essai démocratique, le jury criminel dans les tribunaux militaires de la Révolution.

Contenu

Titre

Edition

in: <i>Les destinées du jury criminel</i>, Textes réunis et présentés par Renée MARTINAGE et Jean-Pierre ROYER

Auteur

LORGNIER, Jacques

Résumé

Les Constituants choisirent le jury pour permettre aux soldats de collaborer avec les officiers à l'exercice de la justice militaire. Cette innovation généreuse, immédiatement source de lenteurs, réduisit effectivement l'arbitraire judiciaire mais se heurta à la nécessaire autorité de la hiérarchie. Toutefois, comme elle était devenue un acquis de la Révolution et un véritable enjeu politique, les modérés n'osèrent pas la supprimer et se résolurent à l'adapter aux armées en campagne et à en améliorer le fonctionnement. Pendant la terreur, les radicaux de la Montagne, quant à eux, soucieux de démocratiser et de mieux surveiller l'armée, accaparèrent la justice militaire et firent aussi entrer des civils dans le jury de jugement. Mais après la chute des Robespierristes, les Thermidoriens mirent fin à ces excès et les tribunaux militaires redevinrent des justices d'exception à part entière, ne conservant qu'une réminiscence du jury.