Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Note sur le droit d'usage dans la forêt de Planoise accordé aux habitants de l'Abergement de la Porcheresse, par les ducs Hugues IV et Eudes IV en 1231 et 1325. [Saône-et-Loire].

Contenu

Titre

Note sur le droit d'usage dans la forêt de Planoise accordé aux habitants de l'Abergement de la Porcheresse, par les ducs Hugues IV et Eudes IV en 1231 et 1325. [Saône-et-Loire].

Edition

[Abergement de la Porcheresse, Auxy, Saône-et-Loire ; Forêt de Planoise, Antully, Saône-et-Loire].

Auteur

CHARMASSE, Anatole de

Année

1896

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

1896, t. XXIV, p. 41-49

Mot-clé

Droits d'usage forestiers
Abergement de la Porcheresse (Auxy, Saône-et-Loire)
Forêt de Planoise (Antully, Saône-et-Loire)
Hugues IV, duc de Bourgogne
Eudes IV, duc de Bourgogne
Usages forestiers
Législation forestière

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