Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Les juridictions ecclésiastiques bisontines à la fin du XVIIe siècle. [Besançon, Doubs].

Contenu

Titre

Les juridictions ecclésiastiques bisontines à la fin du XVIIe siècle. [Besançon, Doubs].

Auteur

GRESSET, Maurice

Année

1978

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1978, tome XXXV, p. 85-93

Mot-clé

Juridictions ecclésiastiques
Officialités
Besançon (Doubs)
Franche-Comté
Villes - Villages
XVIIe

URL

Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].

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