Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Coq de village et lettre de cachet. Un "jugement" des Élus généraux de Bourgogne (1745-1747).

Contenu

Titre

Coq de village et lettre de cachet. Un "jugement" des Élus généraux de Bourgogne (1745-1747).

Edition

[« Trop téméraire, un habitant de Frolois [Côte-d'Or] donne aux Élus une occasion d'affirmer leurs prétentions quand à la juridictions des chemins »].

Auteur

BLIN, Léon

Année

1972

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1972 [1974], t. XXXI, p. 157-165

Mot-clé

Coqs de village
Lettres de cachet
Élus généraux de Bourgogne
États de Bourgogne
XVIIIe
Frolois (Côte-d'Or)
Villes - Villages
Juridiction des chemins
XVIIIe

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