Coq de village et lettre de cachet. Un "jugement" des Élus généraux de Bourgogne (1745-1747).
Contenu
Titre
Coq de village et lettre de cachet. Un "jugement" des Élus généraux de Bourgogne (1745-1747).
Edition
[« Trop téméraire, un habitant de Frolois [Côte-d'Or] donne aux Élus une occasion d'affirmer leurs prétentions quand à la juridictions des chemins »].
Auteur
BLIN, Léon
Année
1972
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1972 [1974], tome XXXI, p. 157-165
Mot-clé
Coqs de village
Lettres de cachet
Élus généraux de Bourgogne
États de Bourgogne
Frolois (Côte-d'Or)
Villes - Villages
Juridiction des chemins
Routes et chemins
XVIIIe
Lettres de cachet
Élus généraux de Bourgogne
États de Bourgogne
Frolois (Côte-d'Or)
Villes - Villages
Juridiction des chemins
Routes et chemins
XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].