La justice de la seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord]. Son organisation judiciaire, sa procédure et se compétence, du XIe au XVIe siècle.
Contenu
Titre
La justice de la seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord]. Son organisation judiciaire, sa procédure et se compétence, du XIe au XVIe siècle.
Edition
Thèse complémentaire, dactylographiée, Lettres, Paris, 1962. [2 vol.].
Auteur
PLATELLE, Henri
Année
1962
Type
Thèse
Pages
431 et 194 p.
Mot-clé
Justices seigneuriales
Saint-Amand-les-Eaux (Nord)
Compétence judiciaire
Procédure civile
Hainaut
XIe, XIIe, XIIIe, XIVe, XVe, XVIe
Procédure criminelle
Saint-Amand-les-Eaux (Nord)
Compétence judiciaire
Procédure civile
Hainaut
XIe, XIIe, XIIIe, XIVe, XVe, XVIe
Procédure criminelle