Étude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard [Doubs], d'après les documents conservés aux Archives de l'Empire, à la Bibliothèque impériale et aux Archives communales de la Franche-Comté.
Contenu
Titre
Étude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard [Doubs], d'après les documents conservés aux Archives de l'Empire, à la Bibliothèque impériale et aux Archives communales de la Franche-Comté.
Auteur
TUETEY, Alexandre
Editeur
Montbéliard, (Extrait des Mémoires de la Société d'Émulation de Montbéliard)
Année
1867
Type
Monographie
Pages
321 p.
Mot-clé
Droit municipal
Chartes de franchises
Privilèges urbains
Administration communale
Franche-Comté
Montbéliard (Doubs)
XIIIe, XIVe
Chartes de franchises
Privilèges urbains
Administration communale
Franche-Comté
Montbéliard (Doubs)
XIIIe, XIVe