Usages judiciaires et institutions coutumières dans le bailliage de Châtel-sur-Moselle (1450-1723).
Contenu
Titre
Usages judiciaires et institutions coutumières dans le bailliage de Châtel-sur-Moselle (1450-1723).
Auteur
COUDERT, Jean
Editeur
Nancy, Presses universitaires de Nancy, Société d'Histoire du droit, Publication du Centre lorrain d'Histoire du Droit.
Année
1985
Type
Monographie
Pages
162 pages
ISBN
2-86480-059-4
Mot-clé
Droit coutumier, Histoire du droit coutumier
Institutions coutumières
Usages judiciaires
Justice, Histoire de la justice
Histoire de l'administration
Histoire du droit et des institutions
Juridictions et tribunaux
Bailliages
Lorraine, Châtel-sur-Moselle
XVe, XVIe, XVIIe, XVIIIe
Institutions coutumières
Usages judiciaires
Justice, Histoire de la justice
Histoire de l'administration
Histoire du droit et des institutions
Juridictions et tribunaux
Bailliages
Lorraine, Châtel-sur-Moselle
XVe, XVIe, XVIIe, XVIIIe