Les droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au XVIIIe siècle.
Contenu
Titre
Les droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au XVIIIe siècle.
Edition
In : Virginie LEMONNIER-LESAGE, François LORMANT (sous la dir. de), <i>Droit, Histoire et Société</i>, Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny. Préface de Maurice QUENET.
Auteur
RICHARD, Hugues
Editeur
Nancy, Presses universitaires de Nancy (PUN), collection Histoire du Droit, 628 pages.
Année
2009
Type
Article
Pages
pp. 497-516
Mot-clé
Propriété foncière et immobilière
Propriétaires
Forêt communale de Givry (Saône-et-Loire)
Bourgogne
Droits d'usage forestiers
Forains
Paisselage
Paisseaux
Bois de chauffage
Justices seigneuriales
Législation forestière
Propriété communale
Propriétaires
Forêt communale de Givry (Saône-et-Loire)
Bourgogne
Droits d'usage forestiers
Forains
Paisselage
Paisseaux
Bois de chauffage
Justices seigneuriales
Législation forestière
Propriété communale