Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Les droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au XVIIIe siècle.

Contenu

Titre

Les droits des propriétaires fonciers dans la forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) au XVIIIe siècle.

Edition

In : Virginie LEMONNIER-LESAGE, François LORMANT (sous la dir. de), <i>Droit, Histoire et Société</i>, Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny. Préface de Maurice QUENET.

Auteur

RICHARD, Hugues

Editeur

Nancy, Presses universitaires de Nancy (PUN), collection Histoire du Droit, 628 pages.

Année

2009

Type

Article

Pages

pp. 497-516

Mot-clé

Propriété foncière et immobilière
Propriétaires
Forêt communale de Givry (Saône-et-Loire)
Bourgogne
Droits d'usage forestiers
Forains
Paisselage
Paisseaux
Bois de chauffage
Justices seigneuriales
Législation forestière
Propriété communale

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