Charles-Claude Rousset (1742-1789), avocat du roi au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier [Nièvre], commentateur de la coutume de Nivernais et réformateur du droit français
Contenu
Titre
Charles-Claude Rousset (1742-1789), avocat du roi au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier [Nièvre], commentateur de la coutume de Nivernais et réformateur du droit français
Auteur
RICHARD, Hugues
Résumé
Résumé :
Issu d'une famille lyonnaise, apparentée avec les Jussieu, mais qui avait des liens avec le Nivernais, Charles-Claude Rousset devient en 1768 avocat du roi au bailliage royal de Saint-Pierre-le Moutier. Il exerce avec zèle et vigueur les fonctions de cette charge. Il est l'auteur des <i>Lois municipales du Nivernais avec un nouveau commentaire sur la coutume actuellement suivie dans cette province</i>, dont seul le premier volume a paru en 1783. Cet ouvrage se compose du texte de la coutume de Lorris-Orléans, rédigée en 1509, restée en vigueur à La Charité-sur-Loire, avec des notes brèves, et surtout des six premiers chapitres de la coutume de Nivernais commentés par Rousset, qui n'hésite pas à s'opposer assez fréquemment aux opinions de Guy coquille. Il a par ailleurs publié, sous forme anonyme, en 1780, un <i>Essai sur les moyens de réformer la législation française</i>, où il propose des réformes précises dans différents domaines : biens de l'Église, impôts, justice, droit privé...
Issu d'une famille lyonnaise, apparentée avec les Jussieu, mais qui avait des liens avec le Nivernais, Charles-Claude Rousset devient en 1768 avocat du roi au bailliage royal de Saint-Pierre-le Moutier. Il exerce avec zèle et vigueur les fonctions de cette charge. Il est l'auteur des <i>Lois municipales du Nivernais avec un nouveau commentaire sur la coutume actuellement suivie dans cette province</i>, dont seul le premier volume a paru en 1783. Cet ouvrage se compose du texte de la coutume de Lorris-Orléans, rédigée en 1509, restée en vigueur à La Charité-sur-Loire, avec des notes brèves, et surtout des six premiers chapitres de la coutume de Nivernais commentés par Rousset, qui n'hésite pas à s'opposer assez fréquemment aux opinions de Guy coquille. Il a par ailleurs publié, sous forme anonyme, en 1780, un <i>Essai sur les moyens de réformer la législation française</i>, où il propose des réformes précises dans différents domaines : biens de l'Église, impôts, justice, droit privé...
Année
1991
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1991, tome 48, p. 163-200
Mot-clé
Charles-Claude Rousset (avocat du roi)
Bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre)
Commentateurs de coutumes
Coutume de Nivernais
XVIIIe
Commentaires de coutumes
Coutume de Lorris-Orléans
La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Villes - Villages
Bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre)
Commentateurs de coutumes
Coutume de Nivernais
XVIIIe
Commentaires de coutumes
Coutume de Lorris-Orléans
La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Villes - Villages