L'administration communale et le statut des biens communaux dans un village du pays de Montbéliard sous l'Ancien Régime. [Mandeure, Doubs]
Contenu
Titre
L'administration communale et le statut des biens communaux dans un village du pays de Montbéliard sous l'Ancien Régime. [Mandeure, Doubs]
Auteur
COLOMBET, Albert
Année
1958
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1958-1959 [1960], tome XX, p. 155-167
Mot-clé
Administration communale et municipale
Biens communaux
Montbéliard (Doubs)
Principauté de Montbéliard
Franche-Comté
Mandeure (Doubs)
Villes - Villages
Condition des biens communaux
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Biens communaux
Montbéliard (Doubs)
Principauté de Montbéliard
Franche-Comté
Mandeure (Doubs)
Villes - Villages
Condition des biens communaux
XVIe, XVIIe, XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].