Biens communaux
Collection
Contenus
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La tutelle administrative en Franche-Comté dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle : l'intendant et les communautés d'habitants de l'actuel département du Doubs. [Thèse].
RAPPENNE, Tedy, 2001 -
Savoie médiévale, naissance des communs. Eaux, forêts, alpages dans les montagnes de Savoie (XIIe-XVIe siècle)
MOUTHON, Fabrice, 2016 -
Vaine pâture et biens communaux : la dislocation de la communautés rurale dans la première moitié du XIXe siècle en Auxois. [Côte-d'Or].
BORDAT, Pierre, 1975 -
Sur l'origine des biens communaux de Villers-Saint-Benoît. [Yonne]
PROVENDIER, J., 1976 -
Les communaux et la Révolution française
BOURGIN, G., 1908 -
Une question délaissée : les biens communaux aux XVIIIe et XIXe siècles.
VIVIER, Nadine, 1993 -
La Révolution française et le problème des biens communaux dans les Hautes-Alpes.
VIVIER, Nadine, 1992 -
L'aliénation des landes communales en Bazadais au XIXe siècle. [Gironde].
TORLOIS, Roger, 1994 -
D'herbe, de terre et de sang : la Cerdagne du XIVe au XIXe siècle. [Pyrénées-Orientales]. [Thèse].
CONESA, Marc, 2010 -
Propriété individuelle et collective dans les États de Savoie.
ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2012 -
Le partage des biens communaux en France à la fin de l'Ancien Régime.
SEE, Henri, 1923 -
L'administration des biens communaux en France et de tous les biens appartenant au domaine privé des communes.
GRIMAL, R., 1936 -
Compte-rendu : Les sources du droit rural cherchées dans l'histoire des communaux et des communes.
DONIOL, Henry, 1867 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Troisième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Les biens communaux et l'exemple de la Vallée d'Anjou (XVe-XVIIIe siècle).
LEMOINE, Estelle, 2008 -
Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté
BUEB, Renaud, 2009 -
L'administration communale et le statut des biens communaux dans un village du pays de Montbéliard [Doubs] sous l'Ancien Régime. [Mandeure, Doubs]
COLOMBET, Albert, 1958 -
Propriétés collectives et biens communaux dans l'ancien pays de Labourd.
DASSANCE, L., 1957 -
Les biens communaux du Namurois et leur partage à la fin du XVIIIe siècle.
RECHT, P., 1950 -
Aspects des communautés rurales en Alsace du XIIIe au XXe siècle.
GANGHOFER, Roland, 1984 -
Le plateau de Larzac [Aveyron]. Contribution à l'étude de la vie économique de la région et à l'histoire des biens communaux avant et après la révolution.
LAUR, F., 1929 -
Un épisode de l'histoire rurale de l'ancienne Provence : biens communaux et biens nationaux à Rians [Var].
ALBERT, (G. F.), 1955