Bibliography of legal history in french

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• La tutelle administrative en Franche-Comté dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle : l'intendant et les communautés d'habitants de l'actuel département du Doubs. [Thèse].

  RAPPENNE, Tedy, 2001

• Savoie médiévale, naissance des communs. Eaux, forêts, alpages dans les montagnes de Savoie (XIIe-XVIe siècle)

  MOUTHON, Fabrice, 2016

• Vaine pâture et biens communaux : la dislocation de la communautés rurale dans la première moitié du XIXe siècle en Auxois. [Côte-d'Or].

  BORDAT, Pierre, 1975

• Sur l'origine des biens communaux de Villers-Saint-Benoît. [Yonne]

  PROVENDIER, J., 1976

• Les communaux et la Révolution française

  BOURGIN, G., 1908

• Une question délaissée : les biens communaux aux XVIIIe et XIXe siècles.

  VIVIER, Nadine, 1993

• La Révolution française et le problème des biens communaux dans les Hautes-Alpes.

  VIVIER, Nadine, 1992

• L'aliénation des landes communales en Bazadais au XIXe siècle. [Gironde].

  TORLOIS, Roger, 1994

• D'herbe, de terre et de sang : la Cerdagne du XIVe au XIXe siècle. [Pyrénées-Orientales]. [Thèse].

  CONESA, Marc, 2010

• Propriété individuelle et collective dans les États de Savoie.

  ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2012

• Le partage des biens communaux en France à la fin de l'Ancien Régime.

  SEE, Henri, 1923

• L'administration des biens communaux en France et de tous les biens appartenant au domaine privé des communes.

  GRIMAL, R., 1936

• Compte-rendu : Les sources du droit rural cherchées dans l'histoire des communaux et des communes.

  DONIOL, Henry, 1867

• Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Troisième partie].

  DUCROCQ, Th., 1864

• Les biens communaux et l'exemple de la Vallée d'Anjou (XVe-XVIIIe siècle).

  LEMOINE, Estelle, 2008

• Le droit de mainmorte et le statut juridique des biens communaux dans la coutume de Franche-Comté

  BUEB, Renaud, 2009

• L'administration communale et le statut des biens communaux dans un village du pays de Montbéliard [Doubs] sous l'Ancien Régime. [Mandeure, Doubs]

  COLOMBET, Albert, 1958

• Propriétés collectives et biens communaux dans l'ancien pays de Labourd.

  DASSANCE, L., 1957

• Les biens communaux du Namurois et leur partage à la fin du XVIIIe siècle.

  RECHT, P., 1950

• Aspects des communautés rurales en Alsace du XIIIe au XXe siècle.

  GANGHOFER, Roland, 1984

• Le plateau de Larzac [Aveyron]. Contribution à l'étude de la vie économique de la région et à l'histoire des biens communaux avant et après la révolution.

  LAUR, F., 1929

• Un épisode de l'histoire rurale de l'ancienne Provence : biens communaux et biens nationaux à Rians [Var].

  ALBERT, (G. F.), 1955