Bibliographie d'histoire du droit en langue française

"... Si nous étions justes" : retour sur quelques présupposés en matière de responsabilité civile.

BIGOT, Grégoire

Parce qu'elle ébranlerait le subjectivisme des droits consacrés par le Code de 1804, la grande controverse relative à l'objectivisme juridique continue de travailler en profondeur le droit de la responsabilité civile. Il faut néanmoins supposer, à l'instar de Duguit ou de Josserand au début du siècle dernier, que le Code civil ait été réellement innervé par la reconnaissance d'un subjectivisme triomphant. En contestant ce présupposé, on veut dédramatiser la querelle du tout objectif: la responsabilité sans faute - l'indemnisation fondée sur le seul fait dommageable - remet plus en cause la ré interprétation des articles 1382 à 1386 par l'école exégétique au XIXe siècle qu'elle ne trahit l'esprit des rédacteurs du Code. En présence de ces deux héritages contradictoires, reste alors à s'interroger sur les soubassements anthropologiques qui président aux orientations passées et futures du droit de la responsabilité.

2007

Article

Revue historique de Droit français et étranger

R.H.D.

2007, n°2, pp. 273-300.

Code civil
Responsabilité civile
Objectivisme juridique
XIXe
Droit privé