Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les professeurs de droit civil et de droit canonique à la Faculté de Montpellier 1510-1789. [Hérault].

  FAUCILLON, J.-M.-F., 1863

• Faculté de droit de Paris. Concours pour deux chaires de code civil.

  L. W. [Wolowski, L.], 1836

• Discours prononcé à la première séance publique du concours ouvert pour la chaire de code civil, vacante dans la Faculté de droit de Paris depuis le décès de M. Grappe par M. Delvincourt, président du concours.

  DELVINCOURT, Claude-Étienne, 1826

• Droit civil et droit comparé.

  SALEILLES, Raymond, 1911

• Observations sur l'enseignement du droit civil en France et notamment sur l'arrêté du Conseil royal de l'instruction publique du 22 septembre 1843.

  OUDOT, J., 1844

• Une réforme nécessaire des études de droit civil.

  LAMBERT, E., 1900

• De la réunion de l'enseignement du droit fiscal à l'enseignement du droit civil.

  DUCRUET, J.-J., 1887

• L'enseignement du droit civil en France depuis 1804.

  BRESSOLLES, G., 1869

• Le droit civil dans les examens de licence. De la répartition des matières de droit civil entre les divers examens de licence.

  CHATEL, A., 1905

• Rapport présenté à la Faculté de droit de l'Université de Nancy sur la distribution de l'enseignement du droit civil entre les trois années de la licence en droit par F. Geny. [Meurthe-et-Moselle].

  GÉNY, François, 1904

• Rapport sur la délibération et les vœux de la Faculté de droit de Paris relativement à la répartition des matières du cours de droit civil dans les trois années de la licence en droit par R. Piedelièvre.

  PIEDELIÈVRE, R., 1904

• Stratégies contentieuses et femmes en affaires au XIXe siècle. Comment tirer avantage des paradoxes d’une législation inégalitaire ?

  BAIJOT, Sonia, 2023

• Vérité judiciaire et <i>stare decisis</i> en droit privé québécois.

  GUILLEMARD, Sylvette, 2020

• Le renouvellement scientifique du droit civil russe au travers de la méthode comparative entre 1861 et 1917.

  POLDNIKOV, Dmitry, 2017

• Étude sur le <i>Livre des constitucions demenées el Chastelet de Paris</i>. Et nouvelle édition de ce texte, avec notes. [Thèse].

  MORTET, Charles, 1882

• Différents cas de vices du consentement matrimonial et leurs conséquences : approche comparative des droits canonique et français. [Thèse].

  MBALA, Bernard, 2022

• <i>Homo civilis</i>, repères pour une histoire politique du Code civil. [Thèse].

  NIORT, Jean-François, 1995

• Les peuples conquis et leurs droits face à l’introduction du système juridique britannique dans les colonies visées par la Proclamation Royale (1763). Une analyse comparée : Québec, Floride, Grenade. [Thèse].

  LAHONDÈS, Antoni, 2021

• La circulation du droit civil entre la France et l'Argentine à l'époque contemporaine. [Thèse].

  GIRARD, Pauline, 2021

• Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].

  DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012

• La personne dans le droit savant du XIIe au XVe siècle. [Thèse].

  SCHNEIDER, Élisabeth, 2013

• L'autorité de la doctrine civiliste française au XIXe siècle. [Thèse].

  HAKIM, Nader, 2001

• Les usages locaux de l'arrondissement d'Orange et en général de la région en matière civile et commerciale. [Vaucluse].

  MOSSÉ, Raphaël, 1913

• Les usages de Nice en matière civile et commerciale. [Alpes-Maritimes]. [3e édition].

  MAYRARGUE, Georges, 1908

• Le <i>liber de usuris</i> d'Honoré Léonardi. Pratique romano-civiliste et orthodoxie catholique aux XVIIe et XVIIIe siècle.

  BOTTIN, Michel, 2018