Droit civil
Collection
Contenus
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Différents cas de vices du consentement matrimonial et leurs conséquences : approche comparative des droits canonique et français. [Thèse].
MBALA, Bernard, 2022 -
<i>Homo civilis</i>, repères pour une histoire politique du Code civil. [Thèse].
NIORT, Jean-François, 1995 -
Les peuples conquis et leurs droits face à l’introduction du système juridique britannique dans les colonies visées par la Proclamation Royale (1763). Une analyse comparée : Québec, Floride, Grenade. [Thèse].
LAHONDÈS, Antoni, 2021 -
La circulation du droit civil entre la France et l'Argentine à l'époque contemporaine. [Thèse].
GIRARD, Pauline, 2021 -
Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].
DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012 -
La personne dans le droit savant du XIIe au XVe siècle. [Thèse].
SCHNEIDER, Élisabeth, 2013 -
L'autorité de la doctrine civiliste française au XIXe siècle. [Thèse].
HAKIM, Nader, 2001 -
Les usages locaux de l'arrondissement d'Orange et en général de la région en matière civile et commerciale. [Vaucluse].
MOSSÉ, Raphaël, 1913 -
Les usages de Nice en matière civile et commerciale. [Alpes-Maritimes]. [3e édition].
MAYRARGUE, Georges, 1908 -
Le <i>liber de usuris</i> d'Honoré Léonardi. Pratique romano-civiliste et orthodoxie catholique aux XVIIe et XVIIIe siècle.
BOTTIN, Michel, 2018 -
Le Parlement de Provence et les États de Savoie.
BRÉGI, Jean-François, 2018 -
La recodification civile.
RÉMY, Philippe, 1997 -
Mélanges Fritz Sturm: offerts par ses collègues et ses amis à l'occasion de son soixante-dixième anniversaire. [Droit romain, histoire du droit, droit civil, droit comparé, droit international privé]. Tome II.
GERKENS, Jean-François (publié par), 1999 -
La féodalité et le droit civil français.
ESPINAY, G. d', 1994 -
L'Alsace et la Moselle : terrains d'expérimentation de la réforme du droit civil et commercial français (1918-1975). [Thèse].
COUTANT, Élodie, 2018 -
Étude du louage d'immeuble en droit français au XIXe siècle.
GAUTHIER, Richard, 1992 -
Juge et partie, les observations des tribunaux sur l'application et l'interprétation du futur Code civil (1801)
DESRAYAUD, Alain, 2020 -
Le Droit civil.
ROUVIÈRE, Frédéric, 2019 -
Les principes de la Révolution dans les droits civils et criminels
LECA, Antoine, 1989 -
Le couple face à l'échec. Approche juridique et pastorale.
TRAPET, Marie-Dominique, 1989 -
Le mariage des prêtres et le droit civil français. [Depuis 1789].
LE ROY, Yves, 1983 -
Le mariage des prêtres sous le droit civil français.
LE ROY, Yves, 1983 -
L'enseignement d'Alphonse Boistel à la Faculté de droit de Grenoble : droit civil et philosophie du droit (1866-1870).
RICHARD, Hugues, 2012 -
Les origines romaines de la systématique du droit civil contemporain.
WOLODKRIEWICZ, W.-J., 1978 -
Le concept de nature dans la philosophie de droit civil de Montesquieu.
TRIGEAUD, Jean-Marc, 1975