Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Hommes ravisseurs et femmes dans le ravissement. Le rapt en Champagne et en Lorraine des coutumes au Code pénal. De la défense de la famille à la protection du mineur. [Thèse].

Thèse Histoire du droit, Nancy 2, 2007 [2 vol. dactylographiés].

AVÉ, Marie-Laure

Étude du rapt, infraction spécifique qui relève du droit pénal de l'ancienne France : analyse de cette infraction pénale au travers des siècles ainsi que de son évolution. Sous l'Ancien Régime, l'État réprimait le rapt. Le crime de rapt se décline en deux infractions correspondant chacune à un comportement répréhensible différent : le rapt de violence et le rapt de séduction. Ces infractions sont étudiées au regard de textes législatifs différents : les textes lorrains et ceux de la Champagne et du royaume, puis ensuite effectuer une comparaison entre la jurisprudence issue de différents bailliages lorrains et champenois. Après la Révolution française, la violence se heurte à un nouvement fondement : la protection de l'individu. La société continue à punir la violence, mais elle laisse désormais à la famille le soin de se prémunir elle-même contre les mésalliances. La modification des mœurs sociales intervient sur l'incrimination de rapt : cette infraction n'est plus appréhendée sous l'aspect social d'une menace pour les familles, mais sous l'aspect individuel. Seule la violence faite à l'encontre d'un individu doit être sanctionnée surtout en cas d'atteinte à la personne même du mineur. L'enlèvement de mineurs est fortement réprimée.Brève étude des mœurs sous l'Ancien Régime et évolution de celles-ci après la Révolution et ses conséquences en matière de rapt.

2007

Thèse

612 p. + annexes

Rapt de violence
Rapt de séduction
Viol
Enlèvement
Mariage
Jurisprudence pénale
Doctrines pénales
Droit criminel
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Champagne
Lorraine
Puissance paternelle
Mariages clandestins
Histoire du mariage
Femmes séduites
Femmes abandonnées