Un essai de rédaction d'une coutume locale. Projet des coutumes de Clerval-sur-le-Doubs. [Doubs].
Contenu
Titre
Un essai de rédaction d'une coutume locale. Projet des coutumes de Clerval-sur-le-Doubs. [Doubs].
Auteur
SIMON, Jean
Année
1936
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1936, tome III, p. 173-186
Mot-clé
Coutumes
Coutumiers
Rédaction des coutumes
Clairval-sur-le-Doubs (Doubs)
Franche-Comté
Villes - Villages
Coutumiers
Rédaction des coutumes
Clairval-sur-le-Doubs (Doubs)
Franche-Comté
Villes - Villages
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].