Histoire du parquet.
Contenu
Titre
Histoire du parquet.
Actes du colloque de Paris, 14 mai 1998.
Actes du colloque de Paris, 14 mai 1998.
Auteur
CARBASSE, Jean-Marie (sous la dir. de)
Résumé
4° de couverture :
Le statut du Parquet est au cœur des débats actuels sur la réforme de la justice. Faut-il, pour parfaire l'indépendance de la justice, rompre le fameux « cordon ombilical » qui, depuis deux siècles, rattache le ministère public au pouvoir exécutif ? Faut-il au contraire envisager la transformation des parquetiers en un corps de fonctionnaires « ordinaires », quitte à réserver la qualité de magistrat aux seul juges du siège et à séparer strictement les deux corps ? D'un modèle à l'autre, multiples sont les propostions et projet de réforme. Il n'est peut-être pas inutile, dans un tel contexte, d'interroger l'histoire.
La mémoire des institutions est plus ou moins longue. Dans toute l'Europe, la justice a été le première composante du plus ancien ministère royal. singularité française, le ministère public est lui-même l'héritier d'une tradition qui remonte à Philippe le Bel. Gardiens des droits royaux et défenseurs de l'intérêt public, chargés de la poursuite des criminels et de la protection des faibles, les « gens du roi » ont exercé jusqu'à la Révolution un « ministère public » que les réforme napoléoniennes ont en partie perpétué jusqu'à nos jours. Au moment où l'on discute de l'avenir du parquet « à la française », cet ouvrage propose la première synthèse moderne sur son passé.
Cet ouvrage est le fruit d'une recherche dirigée par Jean-Marie Carbasse, professeur à l'Université de Paris II (Panthéon-Assas), directeur du Centre d'Études d'Histoire juridique (équipe de recherche de l'Université de Paris II associée aux Archives nationales et au CNRS). Neuf contributions présentent les principaux trait du parquet français depuis ses origines médiévales jusqu'au'au seuil du XXe siècle ; à titre comparatif, la dixième traite de l'histoire du ministère public en Allemagne. Les signataires sont des historiens, des historiens du droit ou des juristes, tous spécialistes confirmés de l'histoire judiciaire : Jean-Pierre Royer, Jacques Poumarède, Jacqueline Moreau-David, Guillaume Leyte, Marie-Yvonne Crépin, Christine Mengès, Éric de Mari, Serge Dauchy, Isabelle Storez-Brancourt, Éric Mathias
Le statut du Parquet est au cœur des débats actuels sur la réforme de la justice. Faut-il, pour parfaire l'indépendance de la justice, rompre le fameux « cordon ombilical » qui, depuis deux siècles, rattache le ministère public au pouvoir exécutif ? Faut-il au contraire envisager la transformation des parquetiers en un corps de fonctionnaires « ordinaires », quitte à réserver la qualité de magistrat aux seul juges du siège et à séparer strictement les deux corps ? D'un modèle à l'autre, multiples sont les propostions et projet de réforme. Il n'est peut-être pas inutile, dans un tel contexte, d'interroger l'histoire.
La mémoire des institutions est plus ou moins longue. Dans toute l'Europe, la justice a été le première composante du plus ancien ministère royal. singularité française, le ministère public est lui-même l'héritier d'une tradition qui remonte à Philippe le Bel. Gardiens des droits royaux et défenseurs de l'intérêt public, chargés de la poursuite des criminels et de la protection des faibles, les « gens du roi » ont exercé jusqu'à la Révolution un « ministère public » que les réforme napoléoniennes ont en partie perpétué jusqu'à nos jours. Au moment où l'on discute de l'avenir du parquet « à la française », cet ouvrage propose la première synthèse moderne sur son passé.
Cet ouvrage est le fruit d'une recherche dirigée par Jean-Marie Carbasse, professeur à l'Université de Paris II (Panthéon-Assas), directeur du Centre d'Études d'Histoire juridique (équipe de recherche de l'Université de Paris II associée aux Archives nationales et au CNRS). Neuf contributions présentent les principaux trait du parquet français depuis ses origines médiévales jusqu'au'au seuil du XXe siècle ; à titre comparatif, la dixième traite de l'histoire du ministère public en Allemagne. Les signataires sont des historiens, des historiens du droit ou des juristes, tous spécialistes confirmés de l'histoire judiciaire : Jean-Pierre Royer, Jacques Poumarède, Jacqueline Moreau-David, Guillaume Leyte, Marie-Yvonne Crépin, Christine Mengès, Éric de Mari, Serge Dauchy, Isabelle Storez-Brancourt, Éric Mathias
Editeur
Paris, P.U.F. (Collection <i>Droit et justice</i>)
Année
2000
Type
Recueil d'articles
Pages
333 p.
ISBN
9782130508304
Mot-clé
Parquet
Ministère public
Histoire de la justice
Ministère public
Histoire de la justice