Une juridiction municipale de police sous l'Ancien Régime : Le bureau de police d'Aix-en-Provence [Bouches-du-Rhône].
Contenu
Titre
Une juridiction municipale de police sous l'Ancien Régime : Le bureau de police d'Aix-en-Provence [Bouches-du-Rhône].
Edition
Thèse Droit Aix, 1945
Auteur
SAUTEL, G.
Editeur
Paris, Sirey
Année
1946
Type
Thèse
Pages
244 p.
Mot-clé
Bureau de police
Aix-en-Provence
Juridictions municipales
Bouches-du-Rhône
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Police municipale
Tutelle administrative
Communautés d'habitants
Police urbaine
Aix-en-Provence
Juridictions municipales
Bouches-du-Rhône
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Police municipale
Tutelle administrative
Communautés d'habitants
Police urbaine