Le contentieux de grande voirie fluviale devant le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] à l'occasion de l'endiguement de la rive gauche du Var (1860-1865).
Contenu
Titre
Le contentieux de grande voirie fluviale devant le conseil de préfecture [Alpes-Maritimes] à l'occasion de l'endiguement de la rive gauche du Var (1860-1865).
Edition
In : Olivier VERNIER et Marc ORTOLANI (sous la dir. de), <i>La justice administrative à Nice (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif</i>. Actes de la journée d'étude organisée par le Laboratoire ERMES (Centre d'Histoire du droit Maryse Carlin) et l'École doctorale Interactions Nationales, Européennes et Internationales de l'Université de Nice Sophia-Antipolis, le 25 novembre 2005.
Auteur
BOTTIN, Henri-Louis
Editeur
Nice, Serre Éditeur, collection Actual
Année
2006
Type
Article
Pages
P. 123-147
Mot-clé
Conseils de préfecture
Grande voirie fluviale
Var (fleuve)
Alpes-Maritimes
XIXe
Flottage
Digues
Assèchements
Dessèchements
Contentieux administratif
Conseils de préfectures
Justice administrative
Transport du bois
Grande voirie fluviale
Var (fleuve)
Alpes-Maritimes
XIXe
Flottage
Digues
Assèchements
Dessèchements
Contentieux administratif
Conseils de préfectures
Justice administrative
Transport du bois