L'administration territoriale dans les projets constitutionnels de 1793.
Contenu
Titre
L'administration territoriale dans les projets constitutionnels de 1793.
Edition
In : Michel PERTUÉ (sous la dir. de), L'administration territoriale de la France (1750-1940). Actes du colloque d'Orléans (30 septembre-2 octobre 1993).
Auteur
PERTUÉ, Michel
Editeur
Orléans, Presses universitaires d'Orléans
Année
1998
Type
Article
Pages
P. 387-405
Mot-clé
Administration territoriale
Constitution de 1793
Constitution de l'an I
Droit constitutionnel
Cantons
Districts
Révolution française
Administration départementale
XVIIIe
Histoire constitutionnelle
Constitution de 1793
Constitution de l'an I
Droit constitutionnel
Cantons
Districts
Révolution française
Administration départementale
XVIIIe
Histoire constitutionnelle