Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les Français vus par ceux qui les gouvernent (1800-1820). [Thèse].

  AUDIBERT, Cédric, 2014

• Archives départementales. Nord. Répertoire numérique. Série L (2, supplément aux fonds administratifs, L 10302-10661 ; fonds judiciaires L. 10662-13423).

  DEMEULENAERE, Philippe, 1980

• L'administration française à Trêves sous la Révolution (1794-1797).

  BROUILLET-RHOMER, E., 1982

• Archives départementales de l'Isère. Inventaire sommaire de la série L : période révolutionnaire. 3° Directoire du département, fin et supplément.

  PRUDHOMME (établi par), Auguste, 1977

• Le nombre des districts dans la formation territoriale des départements, réponse à la diversité de l'armature urbaine des régions françaises.

  LAMARRE, Christine, 1994

• Volonté centralisatrice ou libéralisme ? L'Assemblée constituante et la création des départements.

  MARQUE, Jean-Pierre, 1990

• L'arrondissement du Brabant sous l'occupation française (1794-1795) : aspects administratifs et économiques.

  DEVLEESHOUVER, Robert, 1964

• Du Conseil du roi au Conseil d'État : le comité contentieux des départements (9 août 1789-27 avril 1791). [Ouvrage].

  BUOT de L'ÉPINE, Anne, 1972

• Le comité contentieux des départements (9 août 1789-27 avril 1791), du Conseil du roi au Conseil d'État. [Thèse].

  BUOT de L'ÉPINE, Anne, 1968

• Le personnel révolutionnaire de la Côte-d'Or de 1789 à 1799.

  RENOUSIN, N., 1972

• Les débuts du Directoire dans le département de l'Allier : le recrutement du personnel administratif... (suite).

  DELAUNAY, Ovide, 1959

• Formation des communes en Haute-Normandie et communes éphémères.

  DECK, S.-B., 1960

• Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la série L, administration et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-An VIII). Suivi d'une bibliographie des travaux publiés sur l'histoire de la période révolutionnaire dans le Var.

  LETRAIT, Jean-Jacques, 1959

• Les débuts du Directoire dans le département de l'Allier. Le recrutement du personnel administratif.

  DELAUNAY, Ovide, 1958

• La commission temporaire de commune affranchie (brumaire-germinal an II).

  COBB, Richard, 1957

• Alexandre Lebaindre : <I>La formation du Département de la Manche en 1789</i> ; Michel Boivin : <i>2 siècles plus tard</i>.

  LEBAINDRE, Alexandre, 2002

• La France écrite en 1789 : du département à la commune.

  CLERGEOT (coord. par), Pierre, 2003

• Le Comité permanent de Dijon [Côte-d'Or] (juillet 1789-février 1790).

  MILLOT, Henri, 1925

• Oloron sous le Consulat et le Premier Empire. Les mémoires du sous-préfet François Cailleau (1800-1811). [Pyrénées-Atlantiques].

  STAES, Jacques (édité par), 2003

• Les idées constitutionnelles de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794).

  JOURDAN, Philippe, 2006

• La Révolution et la Première République au village : pouvoirs, votes et politisation dans les campagnes d'Île-de-France (1787-1800) : Essonne et Val-de-Marne actuels.

  BIANCHI, Serge, 2003

• Le personnel municipal à Boulogne-sur-Mer pendant la Révolution.

  CAUX, Louisette, 2002

• Les municipalités de canton dans la Constitution de 1795.

  VERPAUX, Michel, 1998

• L'administration territoriale dans les projets constitutionnels de 1793.

  PERTUÉ, Michel, 1998

• « Pouvoir municipal » et centralisation : le système de l'abbé Sieyès d'après des documents inédits.

  MANNONI, Stephano, 1998