Droit et économie pastorale : le contrat de 1467 entre le seigneur et la communauté de Beuil [Alpes-Maritimes].
Contenu
Titre
Droit et économie pastorale : le contrat de 1467 entre le seigneur et la communauté de Beuil [Alpes-Maritimes].
Auteur
MOREL, Henri
Année
1974
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1974, fasc. IX, p. 579-594
Mot-clé
Communautés d'habitants
Beuil (Alpes-Maritimes)
Grimaldi (Jacques de)
Chartes de franchises
Droits seigneuriaux
Droits d'usages
Droit de pacage
Banalités
Chemins
XVe
Stipulation
Droit romain
Droit de propriété
Provence
Beuil (Alpes-Maritimes)
Grimaldi (Jacques de)
Chartes de franchises
Droits seigneuriaux
Droits d'usages
Droit de pacage
Banalités
Chemins
XVe
Stipulation
Droit romain
Droit de propriété
Provence