Le bail à cheptel d'après les actes notariés bourguignons du XIVe siècle jusqu'à la première moitié du XVe siècle.

Contenu

Titre

Auteur

MASSON, Pierre

Année

1935

Type

Article

Titre du périodique

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1935, tome II, p. 77-140

Mot-clé

Bail à cheptel
Notaires
Bourgogne
Actes notariés
XIVe, XVe

URL

Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].

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