Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le rôle socio-économique du notariat au XVIIIe siècle : quatre offices parisiens en 1749.

  POISSON, Jean-Paul, 1972

• Le fonds des notaires d'Orange à la Bibliothèque du Vatican.

  BOÜARD, A. de, 1910

• Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit.

  DOSSAT, Yves, 1956

• Le cadastre, le pouvoir et la terre : une expérience fiscale en Comtat Venaissin au début du XVe siècle. [Vaucluse]. [Thèse].

  ZERNER, Monique, 1987

• Chanceliers, notaires comtaux et notaires publics dans les actes des comtes de Toulouse

  LÉONARD, Émile-G., 1955

• Les régimes matrimoniaux en Lorraine du début du XVIIIe siècle à la veille de la Révolution : contribution à l'étude du droit patrimonial de la famille et de la pratique notariale en pays de coutumes. [Thèse].

  RUIZ, Nicolas, 2021

• Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].

  DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012

• Figures du notaire dans la France méridionale : institutions, clientèles et actes (XIIe-XVIe siècle).

  PONCET, Olivier (sous la dir. de), 2022

• Les sources notariées en Provence et dans le Comtat Venaissin aux XIVe et XVe siècles : création d'une base de données.

  ZERNER, Monique, 1996

• Les moulins du Lodévois et du Clermontais au XVe siècle : l’apport des actes notariés. [Hérault].

  CALISTE, Lisa, 2019

• Régime dotal et pratiques communautaires d'après les notaires de Draguignan (1655à 1715). [Var].

  OLLIER, Sylvie, 1997

• La vie socio-économique à Monaco d'après les actes notariés (1675-1750). [Thèse].

  NOAT-ANTONI, Olivia, 1997

• Le moulin de Puyol, les enseignements d'un actes notarié sur le Tursan , an XVIIIe siècle... et plus tard. [Puyol-Cazalet (Landes)].

  DUPIELLET, Léonce, 1996

• Le notaire et les actes notariés au XIXe siècle.

  ZMYSLOWSKI, Corinne, 1993

• Autour du notariat et des nouvelles pratiques de l'écrit dans les régions méridionales aux XIIe et XIIIe siècles.

  BRECHON, Franck, 1995, p. 161-173

• L'acte notarié comme fait économique, social et culturel : le Sartenais au début du XIXe siècle. [Corse-du-Sud].

  PISANO, Jean-Baptiste, 1993

• Être notaire du temps de Louis XIV. Henri Boutet, ses activités et sa clientèle [1693-1714]. [Thèse].

  ANNABI, Hassen el, 1995

• Actes notariés et chicanes villageoises, recueil d'actes notariés dressée à Naucelle-en-Rouergue aux XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles. [Naucelle (Aveyron)].

  IMBERT, Gilbert (édité par), 1992

• Les templiers en Gévaudan. [Actes notariés, XIIIe-XIVe siècle].

  CRISTOL, R., 1994

• Actes notariés d'autrefois : les contrats de mariage en Basse-Auvergne. [Du XVIe au XVIIIe siècle].

  DURIF, Roger, 1993

• Archives départementales des Côtes-d'Armor. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791)

  GEORGES, Colette, 1993

• La femme dans les actes notariés du Comté de Belfort au XVIIIe siècle. [Territoire-de-Belfort].

  STORTI, Marie-Lyse, 1991

• Le vocabulaire sociale et les contours de la noblesse urbaine provençale à la fin du Moyen Âge.

  LAROCHELLE, Lucie, 1992

• La noblesse en Basse Navarre au XVIIIe siècle : hommes de loi et fonctionnaires royaux. [À partir des actes notariés de Saint-Jean-Pied-de-Port et de Saint-Palais (Pyrénées -Atlantiques].

  ABBADIE, Marielle d', 1993

• La signature contre la corruption de l'écrit (dans les actes notariés).

  FRAENKER, Béatrice, 1991