Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Notice : Aides.

Contenu

Titre

Notice : Aides.

Edition

In : BÉLY (Lucien) (sous la dir. de), Dictionnaire de l'Ancien Régime. Royaume de France (XVIe-XVIIIe siècle).

Auteur

POUSSOU, Jean-Pierre

Editeur

Paris, P.U.F.

Année

2005

Type

Notice

Pages

P. 45-46

Mot-clé

Aides
Impots - fiscalité
Gros (aides)
Augmentation (aides)
Droit de quatrième (aides)
Subvention (aides)
Cinq sols (aides)
Vente à muchepot
Droit de jauge (aides)
Droit de courtage (aides)
Droit fiscal
Histoire du droit fiscal

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