La propriété et les droits d'usage des habitants de la terre de Mouthe dans la forêt du Noirmont. [Doubs].
Contenu
Titre
La propriété et les droits d'usage des habitants de la terre de Mouthe dans la forêt du Noirmont. [Doubs].
Edition
In : LASSUS (François) (sous la dir. de), "Mélanges offerts à la mémoire de Roland Fiétier",
Auteur
AUGUSTIN, Jean-Marie
Editeur
Besançon, Annales littéraires de l'Université de Besançon, 287 - Paris, Belles-Lettres
Année
1984
Type
Article
Pages
P. 31-65
Mot-clé
Propriété (Droit de)
Droit d'usages
Essartage
Usagers
Bois de charpente
Bois de chauffage
Servitudes
Délivrance (droits d'usage)
Fours
Forges
Charbon de bois
Assencement
Affouages
Réserve (forêt)
Cantonnements
Mouthe (Doubs)
Doubs
Franche-Comté
Droit d'usages
Essartage
Usagers
Bois de charpente
Bois de chauffage
Servitudes
Délivrance (droits d'usage)
Fours
Forges
Charbon de bois
Assencement
Affouages
Réserve (forêt)
Cantonnements
Mouthe (Doubs)
Doubs
Franche-Comté