Les contrats d'exploitation forestière des communautés du Comté de Nice au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
Contenu
Titre
Les contrats d'exploitation forestière des communautés du Comté de Nice au XVIIIe siècle. [Alpes-Maritimes].
In : Christian Dugas de la Boissonny (sous la dir. de), <i>Terre, Forêt et Droit</i>, Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.
Résumé de l'article :
« Une étude juridique des marchés conclus entre les communautés d'habitants et les entreprises adjudicataires pour l'exploitation des forêts et la mise en évidence des critères qui les rapprochent de véritables contrats administratifs ».
In : Christian Dugas de la Boissonny (sous la dir. de), <i>Terre, Forêt et Droit</i>, Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.
Résumé de l'article :
« Une étude juridique des marchés conclus entre les communautés d'habitants et les entreprises adjudicataires pour l'exploitation des forêts et la mise en évidence des critères qui les rapprochent de véritables contrats administratifs ».
Auteur
ORTOLANI, Marc
Editeur
Nancy, Presses universitaires de Nancy
Année
2006
Type
Article
Pages
P. 415-441
Mot-clé
Contrats d'exploitation
Exploitations forestières
Communautés d'habitants
Forêts
Adjudications
Expertises
Flottage
Comté de Nice (Alpes-Maritimes)
Communautés d'habitants
Contrats administratifs
Transport du bois
XVIIIe
Exploitations forestières
Communautés d'habitants
Forêts
Adjudications
Expertises
Flottage
Comté de Nice (Alpes-Maritimes)
Communautés d'habitants
Contrats administratifs
Transport du bois
XVIIIe