Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIe siècle.

Contenu

Titre

La forêt communale de Givry (Saône-et-Loire) : droits des habitants, droits des forains d'après les procès du XVIIIe siècle.

Edition

"La forêt dans tous ses états : de la Préhistoire à nos jours". Actes du Colloque de l'Association interuniversitaire de l'Est (Dijon, 16-17 novembre 2002)

Auteur

RICHARD, Hugues

Editeur

Besançon, P. U. de Franche-Comté,

Année

2005

Type

Article

Pages

p. 237-247

Mot-clé

Forêts communales
Droits d'usage forestiers
Habitants
Forains
Paisselage
Paisseaux
Justice,
Bois de chauffage
Givry
Bourgogne
Saône-et-Loire
Usages forestiers
Législation forestière

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