Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l'édiction de la norme (1663-1760).
Contenu
Titre
Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l'édiction de la norme (1663-1760).
Présentation de l'ouvrage :
Mal connu des historiens comme des juristes, le Conseil souverain de la Nouvelle France exerça, durant près d'un siècle, toutes les prérogatives traditionnellement dévolues aux Parlement de la métropole.
Présentation de l'ouvrage :
Mal connu des historiens comme des juristes, le Conseil souverain de la Nouvelle France exerça, durant près d'un siècle, toutes les prérogatives traditionnellement dévolues aux Parlement de la métropole.
Auteur
FRELON, Élise
Editeur
Paris, L'Harmattan (Logiques juridiques)
Année
2002
Type
Monographie
Pages
235 p.
Mot-clé
XVIIe, XVIIIe
Normes juridiques
Pouvoir normatif
Nouvelle France
Conseils Souverains
Conseil souverain du Québec (Nouvelle France)
XVIIe, XVIIIe
Normes juridiques
Pouvoir normatif
Nouvelle France
Conseils Souverains
Conseil souverain du Québec (Nouvelle France)
XVIIe, XVIIIe