Conseil souverain du Québec (Nouvelle France)
Collection
Contenus
-
La justice criminelle en Nouvelle France (1670-1760).
WENZEL, Éric, 2012 -
L'enregistrement des ordonnances royales au Conseil souverain de la Nouvelle France.
BRUN, Henri, 1965 -
Trois procès à cadavre devant le Conseil souverain du Québec (1687-1708). Un exemple d'application de l'ordonnance de 1670 dans les colonies.
DAUCHY, Serge, 2001 -
Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l'édiction de la norme (1663-1760).
FRELON, Élise, 2002