Histoire juridique et sociale d'une institution : le Tribunal de Commerce de Toulouse de la Révolution française à la fin du XIXe siècle. [Thèse].
Contenu
Titre
Histoire juridique et sociale d'une institution : le Tribunal de Commerce de Toulouse de la Révolution française à la fin du XIXe siècle. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Université de Toulouse I, 1999.
Résumé de la thèse :
Cette thèse présente l'histoire d'une institution judiciaire locale, fondée par le roi Henri II en 1549, pour trancher entre autres, en premier ressort, tous les litiges de nature commerciale nés entre marchands ou négociants. Généralisées sous le règne de Charles IX en 1563, les juridictions consulaires comptent parmi les rares établissements à avoir traversé la tourmente révolutionnaire. C'est d'ailleurs à partir de cette époque, au cours de laquelle ces dernières, en vertu de la loi des 16 et 24 août 1790, ont revêtu une forme plus moderne en devenant des tribunaux de commerce, que débute cette étude, pour s'éteindre vers les premières années de la troisième République, à l'extrême fin du XIXe siècle. Après une description du cadre à l'intérieur duquel se rend, à Toulouse, la justice commerciale, l'intérêt de ce devoir est d'apporter des éclaircissements sur trois générations de négociants de carrière, élevés par leurs pairs, au rang de magistrats. Leur spécialité professionnelle, leur place dans la société toulousaine, leur participation à la vie culturelle et politique locale, sont autant de thèmes abordés. Il en est de même des auxiliaires de justice (greffiers, huissiers, agrées etc. . . ), qui travaillent au tribunal ou le fréquentent régulièrement. Les rapports de l'institution avec les autres corps institues sont aussi traités, ainsi que ses influences sur l'activité économique locale, parfois bénéfiques mais aussi, à l'égard de certains groupes, quelquefois entachées de turpitude. Par l'étude de ses compétences attributives, de son activité et l'analyse statistique de son contentieux, en particulier celui des faillites, l'intérêt de cette thèse est aussi de porter un nouveau regard sur la vie commerciale et industrielle de Toulouse au XIXe siècle, si longtemps considérée, à cette époque, comme presque inactive.
Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Université de Toulouse I, 1999.
Résumé de la thèse :
Cette thèse présente l'histoire d'une institution judiciaire locale, fondée par le roi Henri II en 1549, pour trancher entre autres, en premier ressort, tous les litiges de nature commerciale nés entre marchands ou négociants. Généralisées sous le règne de Charles IX en 1563, les juridictions consulaires comptent parmi les rares établissements à avoir traversé la tourmente révolutionnaire. C'est d'ailleurs à partir de cette époque, au cours de laquelle ces dernières, en vertu de la loi des 16 et 24 août 1790, ont revêtu une forme plus moderne en devenant des tribunaux de commerce, que débute cette étude, pour s'éteindre vers les premières années de la troisième République, à l'extrême fin du XIXe siècle. Après une description du cadre à l'intérieur duquel se rend, à Toulouse, la justice commerciale, l'intérêt de ce devoir est d'apporter des éclaircissements sur trois générations de négociants de carrière, élevés par leurs pairs, au rang de magistrats. Leur spécialité professionnelle, leur place dans la société toulousaine, leur participation à la vie culturelle et politique locale, sont autant de thèmes abordés. Il en est de même des auxiliaires de justice (greffiers, huissiers, agrées etc. . . ), qui travaillent au tribunal ou le fréquentent régulièrement. Les rapports de l'institution avec les autres corps institues sont aussi traités, ainsi que ses influences sur l'activité économique locale, parfois bénéfiques mais aussi, à l'égard de certains groupes, quelquefois entachées de turpitude. Par l'étude de ses compétences attributives, de son activité et l'analyse statistique de son contentieux, en particulier celui des faillites, l'intérêt de cette thèse est aussi de porter un nouveau regard sur la vie commerciale et industrielle de Toulouse au XIXe siècle, si longtemps considérée, à cette époque, comme presque inactive.
Auteur
CAPEL, Serge
Editeur
A.N.R.T.
Année
1999
Type
Thèse
Pages
734 p.
Mot-clé
Tribunaux de commerce - Juridictions consulaires
Toulouse (Haute-Garonne)
Villes - Villages
Contentieux commercial
Toulousain (Haute-Garonne)
XVIIIe, XIXe
Toulouse (Haute-Garonne)
Villes - Villages
Contentieux commercial
Toulousain (Haute-Garonne)
XVIIIe, XIXe