La notion de constitution d'après la pratique institutionnelle à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789). [Thèse].
Contenu
Titre
La notion de constitution d'après la pratique institutionnelle à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2000].
Résumé de la thèse :
Ce travail est le fruit d'une étude menée à travers les actes de la pratique des dernières institutions de l'Ancien Régime : remontrances des parlements et des autres cours souveraines ; procès-verbaux des principaux États provinciaux, des assemblées du clergé et des assemblées des notables de 1787 et 1788 ; cahiers de doléances des États généraux de 1789. Il a pour objet d'analyser l'apparition de la notion de constitution, au cours des quarante années qui précédèrent la Révolution, sous trois angles complémentaires : son contenu, sa forme et l'utilisation qui en fut faite par les organes du royaume. Il permet d'éclairer l'évolution d'un concept neuf, venant compléter des doctrines politiques souvent anciennes. Il illustre, en particulier, l'affrontement entre tenants de conceptions divergentes du pouvoir, issues de l'absolutisme, du monde de la robe et de la philosophie des Lumières. Il éclaire, enfin, les termes du débat sur la nature, la forme, les modes d'élaboration et de révision de la constitution, tout en envisageant la question de son rapport a l'activité normative du souverain dans la seconde moitie du XVIIIe siècle.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2000].
Résumé de la thèse :
Ce travail est le fruit d'une étude menée à travers les actes de la pratique des dernières institutions de l'Ancien Régime : remontrances des parlements et des autres cours souveraines ; procès-verbaux des principaux États provinciaux, des assemblées du clergé et des assemblées des notables de 1787 et 1788 ; cahiers de doléances des États généraux de 1789. Il a pour objet d'analyser l'apparition de la notion de constitution, au cours des quarante années qui précédèrent la Révolution, sous trois angles complémentaires : son contenu, sa forme et l'utilisation qui en fut faite par les organes du royaume. Il permet d'éclairer l'évolution d'un concept neuf, venant compléter des doctrines politiques souvent anciennes. Il illustre, en particulier, l'affrontement entre tenants de conceptions divergentes du pouvoir, issues de l'absolutisme, du monde de la robe et de la philosophie des Lumières. Il éclaire, enfin, les termes du débat sur la nature, la forme, les modes d'élaboration et de révision de la constitution, tout en envisageant la question de son rapport a l'activité normative du souverain dans la seconde moitie du XVIIIe siècle.
Edition
Thèse Droit. Université Panthéon-Assas, Paris II
Auteur
VERGNE, Arnaud
Année
2000
Type
Thèse
Pages
613 p.
Mot-clé
Histoire des institutions
Ancien Régime
Concept de constitution
Droit constitutionnel
Histoire constitutionnelle
Pratique constitutionnelle
Remontrances des parlements
XVIIIe
Ancien Régime
Concept de constitution
Droit constitutionnel
Histoire constitutionnelle
Pratique constitutionnelle
Remontrances des parlements
XVIIIe