Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Significations et interprétations de l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 : contribution à l'histoire de la notion de constitution. [Thèse].

  BOUAZIZ, Margaux, 2019

• Les ambiguïtés du concept de constitution au XVIIIe siècle : l'exemple de Montesquieu.

  TILLET, Édouard, 1998

• Aux origines pré-révolutionnaires de la notion de constitution : Henri de Boulainvilliers (1658-1722).

  THOLOZAN, Olivier, 1998

• Des chartes aux constitutions. Autour de l’idée constitutionnelle en Europe (XII-XVIIe siècle).

  GENET, Jean-Philippe (sous la dir. de), 2019

• La notion positive de Constitution. [En droit comparé].

  SCHMITT, Carl, 1990

• Droit des gens et théorie constitutionnelle dans la pensée des Lumières.

  BELISSA, Marc, 1998

• La notion de constitution d'après la pratique institutionnelle à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789). [Thèse].

  VERGNE, Arnaud, 2000