La juridiction des traites de Bordeaux (1691-1790). [Gironde]. [Thèse].
Contenu
Titre
La juridiction des traites de Bordeaux (1691-1790). [Gironde]. [Thèse].
Thèse Histoire du Droit. Université Montesquieu, Bordeaux IV. [2 volumes].
Résumé de la thèse :
En 1691, le pouvoir royal crée à Bordeaux une juridiction douanière, la juridiction des traites. Jusqu’en 1790, elle connaît du contentieux des droits de douane locaux, dénommés convoi et comptablie. Au-delà de son fonctionnement, il s’agit d’étudier la portée de son action, dans la grande ville de négoce qu’est Bordeaux au XVIIIe siècle. En effet, les décisions du juge des traites interfèrent non seulement avec celle de la Cour des aides, mais aussi avec la vie de l’administration douanière. En outre, le juge des traites remplit un rôle d’intermédiaire entre la douane et les redevables des droits. Cette fonction apparaît d’autant plus centrale que les Bordelais se sont illustrés au cours des siècles précédents par leur hostilité à la fiscalité royale. Dès lors, le juge des traites participe à l’entreprise d’acceptation de l’impôt, menée par la monarchie française sous l’Ancien Régime.
Thèse Histoire du Droit. Université Montesquieu, Bordeaux IV. [2 volumes].
Résumé de la thèse :
En 1691, le pouvoir royal crée à Bordeaux une juridiction douanière, la juridiction des traites. Jusqu’en 1790, elle connaît du contentieux des droits de douane locaux, dénommés convoi et comptablie. Au-delà de son fonctionnement, il s’agit d’étudier la portée de son action, dans la grande ville de négoce qu’est Bordeaux au XVIIIe siècle. En effet, les décisions du juge des traites interfèrent non seulement avec celle de la Cour des aides, mais aussi avec la vie de l’administration douanière. En outre, le juge des traites remplit un rôle d’intermédiaire entre la douane et les redevables des droits. Cette fonction apparaît d’autant plus centrale que les Bordelais se sont illustrés au cours des siècles précédents par leur hostilité à la fiscalité royale. Dès lors, le juge des traites participe à l’entreprise d’acceptation de l’impôt, menée par la monarchie française sous l’Ancien Régime.
Edition
Thèse Histoire du Droit. Université Montesquieu, Bordeaux IV. [2 Vol.].
Auteur
EVAN, Sophie
Année
2001
Type
Thèse
Pages
609 P.
Mot-clé
Traites
Fiscalité
Douanes
Bordeaux (Gironde)
Convoi et contablie
Cour des aides
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Villes - Villages
Guyenne
XVIIe, XVIIIe
Fiscalité
Douanes
Bordeaux (Gironde)
Convoi et contablie
Cour des aides
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Villes - Villages
Guyenne
XVIIe, XVIIIe