Le bureau des finances de la généralité de Lyon du XVIe au XVIIIe siècle. [Rhône]. [Thèse].
Contenu
Titre
Le bureau des finances de la généralité de Lyon du XVIe au XVIIIe siècle. [Rhône]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lyon III, 2000].
Résumé de la thèse :
Il s’agit d’examiner une institution d’Ancien Régime, dans le cadre de sa circonscription, dans sa composition, dans l’exercice de ses activités, dans son milieu social, sur une période de deux siècles. Le Bureau des finances de la généralité de Lyon est une institution composée d’officiers ayant acheté leur charge, et soumise à l’arbitraire royal et aux besoins perpétuels de financement de la monarchie. Les officiers sont recrutés selon des modalités strictes ; une fois admis, ils bénéficient d’un statut à la fois précaire et protecteur, dotés de privilèges, mais astreints à des obligations d’un poids inégal. Les trésoriers de France dirigent et jugent les impositions royales et municipales et leurs agents, le domaine royal et ses agents et la voirie urbaine et rurale. Par le statut de ses officiers et le prestige de ses offices anoblissants, le Bureau détient une place enviable, que lui disputent les autorités administratives et judiciaires locales. La respectabilité de ses membres est une compensation importante. L’institution disparaît à la Révolution, après l’échec des tentatives de réformes menées par la royauté.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lyon III, 2000].
Résumé de la thèse :
Il s’agit d’examiner une institution d’Ancien Régime, dans le cadre de sa circonscription, dans sa composition, dans l’exercice de ses activités, dans son milieu social, sur une période de deux siècles. Le Bureau des finances de la généralité de Lyon est une institution composée d’officiers ayant acheté leur charge, et soumise à l’arbitraire royal et aux besoins perpétuels de financement de la monarchie. Les officiers sont recrutés selon des modalités strictes ; une fois admis, ils bénéficient d’un statut à la fois précaire et protecteur, dotés de privilèges, mais astreints à des obligations d’un poids inégal. Les trésoriers de France dirigent et jugent les impositions royales et municipales et leurs agents, le domaine royal et ses agents et la voirie urbaine et rurale. Par le statut de ses officiers et le prestige de ses offices anoblissants, le Bureau détient une place enviable, que lui disputent les autorités administratives et judiciaires locales. La respectabilité de ses membres est une compensation importante. L’institution disparaît à la Révolution, après l’échec des tentatives de réformes menées par la royauté.
Auteur
DEHARBE, Karine
Année
2000
Type
Thèse
Pages
868 + 105 p. (annexes, sources et tables)
Mot-clé
Bureau des Finances
Généralités
Lyon (Rhône)
Officiers
Impôts
Fiscalité
Voirie
Trésoriers de France
Ancien Régime
Lyonnais (Rhône)
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Histoire du droit administratif
Contentieux administratif
Contentieux fiscal
Officiers de finance
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Généralités
Lyon (Rhône)
Officiers
Impôts
Fiscalité
Voirie
Trésoriers de France
Ancien Régime
Lyonnais (Rhône)
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Histoire du droit administratif
Contentieux administratif
Contentieux fiscal
Officiers de finance
XVIe, XVIIe, XVIIIe